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Textes officielsTextes de référence
> Mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaireCirculaire n° 2008-081 du 5-6-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-06-2008, n° 25
> Dispositif expérimental de réussite scolaire en lycée dans 200 établissements
Circulaire n° 2008-075 du 5-06-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 12-06-2008, n° 24
> Modification du décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
Décret n° 2008-316 du 4-04-2008
Journal officiel, 06-04-2008, n° 82
> Préparation de la rentrée 2008
(PDF, 111 ko)
Circulaire n° 2008-042 du 04-04-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 10.04.2008, n° 15
> Liste des collèges privés des réseaux "ambition réussite"
Arrêté du 01-08-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-09-2007, n° 31
> Liste des lycées labellisés "ambition réussite"
Arrêté du 9-07-2007 (Erratum)
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 30-08-2007, n° 30 (en bas de page)
> Mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2007-115 du 13-07-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-07-2007, n° 28
> Liste des lycées labellisés "ambition réussite"
Arrêté du 9-07-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-07-2007, n° 28
> Liste des établissements scolaires des réseaux "ambition réussite"
Arrêté du 9/07/2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-07-2007, n° 28
> Lycées "ambition réussite"
Note de service n° 2007-079 du 29-03-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 05-04-2007, n° 14
> Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2006-058 du 30-03-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-04-2006, n° 14
Archives
> Écoles de la deuxième chance(PDF, 46,5 ko)
Décret n° 2007-1756 du 13-12-2007
Journal officiel, 15-12-2007, n° 291
> Convention pluriannuelle entre le MENESR et l'association "Réseau national des entreprises au service de l'égalité des chances dans l'éducation"
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 05-07-2007, n° 26
> Préparation de la rentrée 2007
Circulaire n° 2007-011 du 09-01-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 18-01-2007, n° 3
> Définition et mise en oeuvre du volet éducation des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Circulaire n° 2007-004 du 11/12/2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-01-2007, n° 2
> Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves. Texte modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire)
Décret n° 2006-935 du 28-07-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
> Le Rôle et la place des parents à l'école
Circulaire 2006-137 du 25-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
> Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire
Circulaire 2006-125 du 16-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
> Mise en oeuvre des PPRE à l'école et au collège
Circulaire 2006-138 du 25-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
> L'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Décret n° 2006-945 du 28-07-2006
Journal officiel, 30-07-2006, n° 175
> Le Socle commun de connaissances et de compétences et modification du code de l'éducation
Décret n° 2006-830 du 11-07-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 20-07-2006, n° 29
> Modalités d'attribution d'une bourse au mérite
Décret n° 2006-730 du 22-06-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 29-06-2006, n° 26
> Recrutement d'assistants pédagogiques
Circulaire n°2006-065 du 05-04-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-04-2006, n° 15
> Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 85-924 du 30-08-1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Circulaire n° 2005-156 du 30-09-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-10-2005, n° 36
> Mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence
Circulaire n°2005-148 du 22-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-10-2005, n° 36
> Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
Décret n° 2005-1013 du 24-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2005, n° 31
> Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école
Décret n° 2005-1014 du 24-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2005, n° 31
> Éducation prioritaire. Des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite
Circulaire n° 2003-133 du 01-09-2003
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-09-2003, n° 33
> Loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
Loi n° 2003-710 du 01-08-2003
Journal officiel, 02-08-2003, n° 177
> Des Pôles d'excellence scolaire dans les ZEP et les REP au service des apprentissages
Circulaire n° 2000-008 du 08-2-2000
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 24-02-2000, n° 8
> Élaboration, pilotage et accompagnement des contrats de réussite des Réseaux d'éducation prioritaire
Circulaire n° 99-007 du 20-01-1999
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 28-01-1999, n° 4
> Orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège
Ciculaire n° 98.237 du 24-11-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 03-12-1998, n° 45
> Lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats
Circulaire interministérielle n° 98-194 du 02-10-98
Bulletin officiel de l'Education nationale, 15-10-1998, h.s. n° 11
> L'Éducation artistique et culturelle de la maternelle à l'université
Circulaire n° 98-153 du 22-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 30-07-1998, n° 31
> Aménagement des temps et des activités de l'enfant
mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
> Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire
Circulaire n° 98-140 du 07-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
> Mise en place des réseaux d'éducation prioritaires et des contrats de réussite
Circulaire n° 98-145 du 10-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
> Les Zones d'éducation prioritaires
(PDF, 389 ko)
Circulaire n°97-233 du 31-10-1997
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-11-1997, n° 40
> Aménagement du réseau des ZEP
(PDF, 21 ko)
Circulaire n° 94.082 du 21-01-1994
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 03-02-1994, n° 5
> La Politique éducative dans les zones d'éducation prioritaires
(PDF, 49 ko)
Circulaire n°92-360 du 7-12-1992
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 10-12-1992, n° 47
> Mise en oeuvre de la politique des ZEP pour la période 1990-1993
Circulaire n°90.028 du 01-02-1990
Bulletin officiel de l'Education nationale, 15-02-1990, n° 7
> Suivi des projets dans les zones et les programmes d'éducation prioritaires
(PDF, 149 ko)
Circulaire n° 82-589 du 15-12-1982
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 15-12-1982, n° 46
> Conception et mise en oeuvre de projets dans les zones connaissant des difficultés scolaires et dans les établissements à la recherche d'une vie éducative nouvelle
(PDF, 92 ko)
Circulaire n° 82-128 du 19-03-1982
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-04-1982, n° 13
> Zones prioritaires et programmes d'éducation prioritaire
(PDF, 333 ko)
Circulaire n° 81-536 du 28-12-1981
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 12-01-1982, hs n°1
> Zones prioritaires
(PDF, 76 ko)
Circulaire n° 81-238 du 01-07-1981
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 09-07-1981, n° 27
