Textes officiels
Textes de référence
Modalités de candidature en établissement Éclair - rentrée scolaire 2012
Note de service n° 2012-018 du 30-1-2012
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 02-02-2012, n° 5
Introduction du jeu d'échecs à l'École
Circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-01-2012, n° 3
Développement des pratiques orchestrales à l'école et au collège
Circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-01-2012, n° 3
Partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'association "Ingénieurs pour l'école"
Convention du 21-11-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-01-2012, n° 3
Programme Éclair. Liste des établissements scolaires privés y participant
Arrêté du 15-11-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 05-01-2012, n° 1
Indemnité spécifique en faveur des personnels enseignants, des personnels de direction, des personnels d'éducation et des personnels administratifs, sociaux et de santé exerçant dans les ÉCLAIR
Décret n° 2011-1101 du 12-09-2011 (texte n° 24)
Journal Officiel de la République Française, 13-09-2011, n° 0212
Indemnité différentielle en faveur de certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Décret n° 2011-1102 du 12-09-2011 modifiant le décret n° 99-770 du 6-09-1999 (texte n° 25)
Journal Officiel de la République Française, 13-09-2011, n° 0212
Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé
Arrêté du 12-09-2011 modifiant l'arrêté du 12-09-2008 (texte n° 26)
Journal Officiel de la République Française, 13-09-2011, n° 0212
Taux annuels de l'indemnité spécifique en faveur des personnels enseignants, des personnels de direction, des personnels d'éducation et des personnels administratifs, sociaux et de santé exerçant dans les ÉCLAIR
Arrêté du 12-09-2011 (texte n° 27)
Journal Officiel de la République Française, 13-09-2011, n° 0212
Opération "Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration" - année scolaire 2011-2012
Circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2011, n° 31
Scolarité du socle commun - Continuité pédagogique
Circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2011, n° 31
Classe de sixième - Accompagnement personnalisé
Circulaire n° 2011-118 du 27-7-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2011, n° 31
Actions en faveur de la langue française
Circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2011, n° 31
Programme Éclair - Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011
Arrêté du 21-6-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 07-07-2011, n° 27
Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets
Circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 17-02-2011, n° 7
Lutte contre le décrochage scolaire. Organisation et mise en oeuvre des articles L. 313-7 et L. 313-8 du code de l'Éducation
Circulaire n° 2011-028 du 9-2-2011
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 10-02-2011, n° 6
Formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation des établissements relevant du programme Clair
Circulaire n° 2010-245 du 22-12-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-01-2011, n° 2
Indemnité pour fonctions d'intérêt collectif. Modalités d'attribution
Circulaire n° 2010-243 du 9-11-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-01-2011, n° 2
Reconduction et extension de l'opération "Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration"
Circulaire n° 2010-146 du 23-9-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 21-10-2010, n° 38
Une indemnité pour fonctions d'intérêt collectif
Décret n° 2010-1065 du 8 septembre 2010
Journal Officiel de la République Française, 09-09-2010, n° 0209
Programme "Clair" - Expérimentation - année scolaire 2010-2011
Rectificatif du 27-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 2-09-2010, n° 31
Internats d'excellence et développement des internats scolaires
Circulaire n° 2010-099 du 8-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Extension du dispositif la "Mallette des parents"
Circulaire n° 2010-106 du 15-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Programme "Clair" - Expérimentation - année scolaire 2010-2011
Circulaire n° 2010-096 du 7-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Bourses de collège
Circulaire n° 2010-095 du 5-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Certificat de formation générale - Modification de certaines dispositions du code de l'Éducation
Décret n° 2010-784 du 8-7-2010 - J.O. du 11-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Certificat de formation générale - Conditions de délivrance
Arrêté du 8-7-2010 - J.O. du 11-7-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 22-07-2010, n° 29
Livret personnel de compétences
Arrêté du 14-6-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 08-07-2010, n° 27
Mise en oeuvre du livret personnel de compétences
Circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 08-07-2010, n° 27
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air
Note de service n° 2009-183 du 18-12-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 24-12-2009, n° 48
Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée. Modification de l'Annexe
Circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 12-11-2009, n° 42
Fermeture des collèges dégradés
Circulaire n° 2009-074 du 5-5-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-06-2009, n° 24
Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat
Circulaire n° 2009-073 du 28-5-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-06-2009, n° 24
Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues »
Circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 07-05-2009, n° 19
Décrochage scolaire
mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-01-2009, n° 1
Liste des collèges privés des réseaux « ambition-réussite »
Arrêté du 02-10-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 09-10-2008, n° 38
Organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré
Circulaire n° 2008-082 du 05-06-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-06-2008, n° 25
Mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2008-081 du 5-6-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-06-2008, n° 25
Dispositif expérimental de réussite scolaire en lycée dans 200 établissements
Circulaire n° 2008-075 du 5-06-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 12-06-2008, n° 24
Modification du décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
Décret n° 2008-316 du 4-04-2008
Journal officiel, 06-04-2008, n° 82
Actions éducatives en faveur de la langue française
Circulaire n° 2007-173 du 20-11-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 29-11-2007, n° 43
Mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2007-115 du 13-07-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-07-2007, n° 28
Le Socle commun de connaissances et de compétences et modification du code de l'éducation
Décret n° 2006-830 du 11-07-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 20-07-2006, n° 29
Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2006-058 du 30-03-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-04-2006, n° 14
Archives
Réseaux "Ambition réussite". Liste des établissements scolaires
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-11-2010, n° 41
Liste des établissements scolaires des réseaux "ambition réussite"
Arrêté du 22-07-2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 27-08-2009, n° 31
Liste des lycées labellisés "ambition réussite"
Arrêté du 9-07-2007 (Erratum)
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 30-08-2007, n° 30 (en bas de page)
Liste des lycées labellisés "ambition réussite"
Arrêté du 9-07-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 19-07-2007, n° 28
Convention pluriannuelle entre le MENESR et l'association "Réseau national des entreprises au service de l'égalité des chances dans l'éducation"
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 05-07-2007, n° 26
Lycées "ambition réussite"
Note de service n° 2007-079 du 29-03-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 05-04-2007, n° 14
Préparation de la rentrée 2007
Circulaire n° 2007-011 du 09-01-2007
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 18-01-2007, n° 3
Définition et mise en oeuvre du volet éducation des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Circulaire n° 2007-004 du 11/12/2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-01-2007, n° 2
Le Rôle et la place des parents à l'école
Circulaire 2006-137 du 25-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire
Circulaire 2006-125 du 16-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
Mise en oeuvre des PPRE à l'école et au collège
Circulaire 2006-138 du 25-08-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves. Texte modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire)
Décret n° 2006-935 du 28-07-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 31-08-2006, n° 31
Modalités d'attribution d'une bourse au mérite
Décret n° 2006-730 du 22-06-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 29-06-2006, n° 26
Recrutement d'assistants pédagogiques
Circulaire n°2006-065 du 05-04-2006
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-04-2006, n° 15
Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 85-924 du 30-08-1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Circulaire n° 2005-156 du 30-09-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-10-2005, n° 36
Mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence
Circulaire n°2005-148 du 22-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 06-10-2005, n° 36
Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
Décret n° 2005-1013 du 24-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2005, n° 31
Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école
Décret n° 2005-1014 du 24-08-2005
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-09-2005, n° 31
Éducation prioritaire. Des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite
Circulaire n° 2003-133 du 01-09-2003
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 11-09-2003, n° 33
Charte École ouverte
Circulaire n° 2003-008 du 23.1.2003
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 30-01-2003, n° 5
Des Pôles d'excellence scolaire dans les ZEP et les REP au service des apprentissages
Circulaire n° 2000-008 du 08-2-2000
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 24-02-2000, n° 8
Élaboration, pilotage et accompagnement des contrats de réussite des Réseaux d'éducation prioritaire
Circulaire n° 99-007 du 20-01-1999
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 28-01-1999, n° 4
Aménagement des temps et des activités de l'enfant
mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire
Circulaire n° 98-140 du 07-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
L'Éducation artistique et culturelle de la maternelle à l'université
Circulaire n° 98-153 du 22-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 30-07-1998, n° 31
Lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats
Circulaire interministérielle n° 98-194 du 02-10-98
Bulletin officiel de l'Education nationale, 15-10-1998, h.s. n° 11
Orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège
Ciculaire n° 98.237 du 24-11-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 03-12-1998, n° 45
Mise en place des réseaux d'éducation prioritaires et des contrats de réussite
Circulaire n° 98-145 du 10-07-1998
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 16-07-1998, n° 29
Les Zones d'éducation prioritaires
Circulaire n°97-233 du 31-10-1997
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 13-11-1997, n° 40
Aménagement du réseau des ZEP
Circulaire n° 94.082 du 21-01-1994
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 03-02-1994, n° 5
La Politique éducative dans les zones d'éducation prioritaires
Circulaire n°92-360 du 7-12-1992
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 10-12-1992, n° 47
Mise en oeuvre de la politique des ZEP pour la période 1990-1993
Circulaire n°90.028 du 01-02-1990
Bulletin officiel de l'Education nationale, 15-02-1990, n° 7
Suivi des projets dans les zones et les programmes d'éducation prioritaires
Circulaire n° 82-589 du 15-12-1982
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 15-12-1982, n° 46
Zones prioritaires et programmes d'éducation prioritaire
Circulaire n° 81-536 du 28-12-1981
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 12-01-1982, hs n°1
Conception et mise en oeuvre de projets dans les zones connaissant des difficultés scolaires et dans les établissements à la recherche d'une vie éducative nouvelle
Circulaire n° 82-128 du 19-03-1982
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 01-04-1982, n° 13
Zones prioritaires
Circulaire n° 81-238 du 01-07-1981
Bulletin officiel de l'Éducation nationale, 09-07-1981, n° 27
